Après une séparation ou d’un divorce, la contribution de chaque parent aux frais des enfants fait souvent l’objet d’incessantes discussions.  Comment en sortir en pratique ?

 

  1. Il y a 3 types de frais pour les enfants : les frais d’hébergement visent la quote-part enfants des frais d’alimentation, de logement, d’électricité, d’eau, de chauffage et d’internet principalement exposée par chaque parent lorsqu’il héberge les enfants communs.

Les frais ordinaires concernent tous les autres frais récurrents d’entretien et d’éducation des enfants.  Leur caractéristique ?  En gros, ils sont prévisibles et peuvent donc faire l’objet d’un budget.  Exemples : les frais de scolarité et de cantine scolaire, les activités parascolaires, la visite régulière chez le pédiatre ou le généraliste, les frais de vêtements, les abonnements de transport en commun, les frais de minerval ou de kot, etc.  L’idée, pour ces frais, est de les budgétiser, sur base mensuelle par exemple.

Quant aux frais extraordinaires, facile, c’est tous les autres frais.  Ils ont en commun de n’être pas facilement budgétisables, car ils sont incertains soit dans leur montant (ex. combien de séances de logopédie ou de psychothérapie ? quel montant précis pour cette rentrée scolaire ?) soit même dans leur éventualité (notre enfant ira-t-il en classes de neige ? devra-t-il recevoir un traitement orthodontique ? etc.).

 

  1. Une fois les différents frais des enfants bien distingués, comment chaque parent y contribue-t-il ?

S’agissant des frais d’hébergement, lorsqu’un des parents n’a pas les moyens de prendre en charge la quote-part enfants de ces frais ou lorsque l’hébergement est inégalitaire (ex. un hébergement 9-5), l’autre parent lui paiera mensuellement tout ou partie de cette quote-part enfants, laquelle est généralement évaluée forfaitairement (ex. une 2ème chambre entraîne un supplément de loyer de l’ordre de de p.ex. 200 EUR ; les frais de nourriture et d’énergie sont évalués forfaitairement et répartis au prorata du nombre de personnes, etc.).  Dans les autres cas, chacun assume généralement seul les frais d’hébergement des enfants quand il en a la garde.

Pour les frais ordinaires et extraordinaires, chaque parent contribue à ceux-ci en fonction de ses moyens.  Par moyens, on entend tous les revenus disponibles, qu’ils soient professionnels, immobiliers ou encore mobiliers (ex. dividendes).  Ce qui ne signifie pas qu’on applique une simple règle de trois.  Exemple : si le parent 1 gagne 1500 EUR par mois et le parent 2 3000 EUR, la proportion ne sera pas d’office 1/3-2/3. Il faut d’abord vérifier que chaque parent puisse s’assumer seul avant de contribuer financièrement aux besoins de ses enfants.  Dans l’exemple ci-dessus, il se pourrait donc bien que tant que les revenus du parent 1 restent inchangés, ce sera le parent 2 qui contribuera seul aux frais des enfants.

 

  1. En pratique, les frais forfaitaires d’hébergement seront payés mensuellement sur le compte du parent concerné, lequel en fera son affaire pour assumer la quote-part enfants des différents frais concernés.

Pour les frais ordinaires et extraordinaires, ceux-ci seront soit exposés via un compte commun, le fameux “compte enfants” que chaque parent alimente chaque mois à concurrence de sa quote-part, soit engagés par chaque parent séparément à charge alors d’établir régulièrement des décomptes, par exemple tous les trois mois.

 

  1. Vous voulez éviter les “Tu peux bien payer ça vu le montant que je te verse chaque mois !” ? un seul conseil : veillez à bien distinguer les 3 types de frais visés ci-dessus. Cela vous évitera nombre de malentendus et de perceptions erronées, et vous n’en dormirez que mieux !